Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVIGNAC LE CATHARE
SAVIGNAC, SARL

Numéro de dépôt :
3974719
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
SAVIGNAC LE CATHARE de SAVIGNAC

Présentation de la marque SAVIGNAC LE CATHARE

Déposée le 7 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAVIGNAC LE CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVIGNAC domicilié(e) 15 Rue des marchands - 09000 - FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIGNAC, M. Montariol Olivier domicilié(e) 15 Rue des marchands - 09000 - FOIX - France.

La marque SAVIGNAC LE CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVIGNAC LE CATHARE est expirée depuis le 7 janvier 2023.

SAVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : SAVIGNAC L ARIEGEOIS , SAVIGNAC LE ROQUES , SAVIGNAC LE GRAT


SAVIGNAC, SARL - 15 Rue des marchands - 09000 - FOIX - France


SAVIGNAC, M. Montariol Olivier - 15 Rue des marchands - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).